Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions générales de service s’appliquent à l’ensemble du site farodrelbel.com et encadrent l’utilisation du site ainsi que les transactions réalisées auprès des consommateurs en France pour l’achat en ligne de meubles de salon, de salle à manger et de jardin.

En accédant au site, en le consultant ou en passant commande, vous acceptez les présentes Conditions générales, ainsi que les documents qui les complètent, notamment nos Mentions légales, notre Politique de confidentialité, notre Politique de protection des données – RGPD, notre Politique relative aux cookies, ainsi que nos politiques spécifiques relatives à l’expédition, à l’annulation, aux retours, aux remboursements et aux paiements.

Aucune disposition des présentes Conditions ne peut avoir pour effet d’exclure, de restreindre ou de réduire les droits impératifs reconnus aux consommateurs par le Code de la consommation français ou par le droit de l’Union européenne.

Lorsqu’une politique spécifique régit plus précisément une situation donnée, elle complète les présentes Conditions. En cas de contradiction avec une règle légale impérative, la loi prévaut.

1. Champ d’application

Les présentes Conditions s’appliquent aux consommateurs personnes physiques qui accèdent à farodrelbel.com, utilisent ses services ou passent une commande destinée à être livrée en France.

Notre activité porte principalement sur les catégories suivantes :

• meubles de salon ;
• meubles de salle à manger ;
• meubles de jardin et d’extérieur.

Notre service de livraison couvre la France dans les conditions précisées sur le site.

Les informations communiquées avant la commande, notamment les caractéristiques essentielles des produits, leur prix, les frais et modalités de livraison ainsi que les conditions de retour et de service après-vente, font partie des informations contractuelles applicables à la commande concernée.

2. Utilisation du site

2.1 Informations communiquées par l’utilisateur

Lorsque vous utilisez notre site ou passez commande, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment concernant votre identité, vos coordonnées et votre adresse de livraison.

En cas de changement ou d’erreur, nous vous invitons à nous contacter dans les meilleurs délais.

Lorsque le site propose un compte client, il vous appartient de préserver la confidentialité de vos identifiants et dispositifs d’authentification et de nous signaler toute utilisation anormale dont vous auriez connaissance.

Il est interdit d’utiliser le site notamment pour :

• effectuer des opérations illicites ou frauduleuses ;
• transmettre volontairement de fausses informations ;
• perturber ou compromettre le fonctionnement du site ;
• introduire des logiciels malveillants ;
• tenter d’accéder sans autorisation à des systèmes ou données ;
• porter atteinte aux droits d’autres utilisateurs ou de tiers.

En cas d’utilisation illicite ou abusive, nous pouvons prendre les mesures appropriées autorisées par la loi, notamment limiter certains accès, suspendre un service ou conserver les éléments nécessaires à la défense de nos droits.

2.2 Disponibilité du site

Nous nous efforçons d’assurer le bon fonctionnement du site et de maintenir les informations à jour.

Des interruptions ou ralentissements temporaires peuvent toutefois survenir en raison notamment d’opérations de maintenance, de défaillances de réseau ou de dysfonctionnements affectant des prestataires tiers.

Nous nous efforçons de remédier aux incidents techniques dans un délai raisonnable.

Un incident technique ne saurait, à lui seul, priver le consommateur des droits que la loi lui reconnaît en matière de livraison, remboursement, garanties ou service après-vente.

3. Produits, disponibilité et prix

3.1 Informations sur les produits

Les caractéristiques essentielles du produit sont celles indiquées sur sa fiche au moment de la commande, notamment sa désignation, ses dimensions, ses matériaux, ses fonctions et, le cas échéant, ses conditions d’utilisation.

Les photographies et visuels ont pour objectif de représenter les produits aussi fidèlement que possible. De légères différences de rendu peuvent toutefois apparaître selon l’écran utilisé, sa résolution, son étalonnage ou les conditions d’éclairage.

Une simple différence d’affichage ne constitue pas nécessairement un défaut de conformité. Les droits légaux du consommateur restent néanmoins applicables si le produit reçu ne correspond pas aux caractéristiques contractuelles annoncées.

3.2 Disponibilité des produits

La présence d’un produit sur le site ne constitue pas une garantie de disponibilité permanente.

Les stocks peuvent évoluer au fur et à mesure des commandes. Si, après validation d’une commande, un événement rend son exécution impossible, par exemple une rupture de stock ou un problème d’approvisionnement, nous vous en informerons dans les meilleurs délais et vous proposerons une solution conforme à la législation applicable, pouvant notamment inclure le remboursement des sommes concernées.

3.3 Prix et frais de livraison

Les prix affichés pour les consommateurs sont présentés conformément aux règles fiscales applicables.

Pour les commandes à destination de la France, les frais de livraison standard sont actuellement les suivants :

• commande inférieure à 87 € : 7,80 € de frais de livraison ;
• commande égale ou supérieure à 87 € : livraison gratuite.

Le montant exact à payer est affiché avant la validation définitive de la commande.

3.4 Taxes et formalités douanières

Sauf indication contraire clairement communiquée avant la commande, les prix affichés incluent les taxes applicables à la vente.

Dans des conditions normales de livraison, le consommateur en France n’a pas à régler de frais douaniers ou de taxes supplémentaires à réception.

Si une situation particulière liée aux formalités douanières ou à une évolution réglementaire devait survenir, elle serait traitée conformément aux règles légales applicables.

4. Commande et paiement

4.1 Vérification avant validation

Avant de valider votre commande, il vous appartient de vérifier notamment :

• les produits choisis ;
• leurs quantités et variantes ;
• l’adresse de livraison ;
• vos coordonnées ;
• les frais de livraison ;
• le montant total à payer.

Si vous constatez une erreur après la commande, contactez-nous dès que possible. Une modification peut devenir impossible lorsque la commande est déjà suffisamment avancée dans le processus logistique.

4.2 Confirmation de commande

Après validation effective du paiement et enregistrement de la commande, un numéro de commande est généré et une confirmation peut être affichée sur le site et adressée par e-mail.

Nous vous recommandons de conserver ce numéro et l’e-mail de confirmation.

Si votre compte semble avoir été débité mais que vous n’avez reçu ni numéro de commande ni confirmation, évitez d’effectuer immédiatement un second paiement et contactez notre service client afin que nous puissions vérifier la situation.

4.3 Moyens de paiement

Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés au moment du règlement. Ils peuvent notamment comprendre :

• Visa ;
• Mastercard ;
• JCB ;
• Discover ;
• Diners Club ;
• American Express.

4.4 Paiement refusé ou interrompu

Un paiement peut être refusé pour différentes raisons, par exemple une carte expirée, des informations erronées, un plafond insuffisant, une authentification bancaire incomplète ou une restriction appliquée par l’établissement émetteur.

Lorsqu’un refus provient de la banque ou de l’émetteur de la carte, il peut être nécessaire de les contacter directement.

Si votre moyen de paiement fonctionne normalement mais que le problème persiste sur notre site, vous pouvez nous contacter afin que nous vérifiions l’existence d’un éventuel problème technique.

4.5 Sécurité des données de paiement

Ne transmettez jamais par e-mail ou téléphone :

• votre numéro complet de carte bancaire ;
• votre cryptogramme CVV/CVC ;
• votre mot de passe de paiement ;
• vos identifiants bancaires ;
• un code d’authentification ou code reçu par SMS.

Notre service client ne vous demandera pas ces informations.

Si un justificatif de paiement est nécessaire pour retrouver une transaction, les données bancaires non indispensables doivent être masquées.

5. Expédition et livraison

Les modalités détaillées sont disponibles dans notre Politique d’expédition et de livraison.

5.1 Délais indicatifs

Pour les commandes livrées en France, les délais habituels annoncés sont :

• traitement de la commande : 1 à 5 jours ouvrés ;
• transport : 6 à 11 jours ouvrés après prise en charge par le transporteur.

Pour l’organisation interne du traitement :

• une commande passée avant 17 h 00 un jour ouvré peut commencer à être traitée le jour même ;
• une commande passée après 17 h 00 commence normalement à être traitée le jour ouvré suivant ;
• les commandes passées le week-end ou un jour férié commencent normalement à être traitées le premier jour ouvré suivant.

Ces délais sont indicatifs et peuvent être affectés par des événements tels que les conditions météorologiques, des perturbations logistiques ou des formalités administratives.

Ils ne limitent pas les droits légaux du consommateur en cas de retard de livraison.

5.2 Transporteurs et suivi

Nous pouvons notamment faire appel à DHL, UPS ou FedEx, en fonction du produit, de la destination et des contraintes logistiques.

Lorsqu’un numéro de suivi est disponible, il vous est communiqué afin que vous puissiez suivre l’acheminement de votre commande.

Une courte période sans mise à jour du suivi peut se produire après la prise en charge du colis. Si le suivi reste bloqué pendant une durée anormale, vous pouvez nous contacter.

5.3 Incident de livraison

En cas de produit endommagé, colis incomplet, article incorrect ou colis perdu, contactez-nous dès que possible.

Lorsque cela est utile, conservez l’emballage et prenez des photographies ou vidéos du problème rencontré.

Les incidents imputables au transport ne privent pas le consommateur de ses recours contre le vendeur lorsque la loi les prévoit.

5.4 Adresse de livraison

Vous devez fournir une adresse complète et exacte.

Lorsqu’un retard ou un échec de livraison résulte exclusivement d’une information erronée ou incomplète fournie par le client, les conséquences seront examinées au regard de la situation concrète et des règles légales applicables.

Une responsabilité ne sera pas automatiquement imputée au consommateur indépendamment des circonstances.

6. Annulation d’une commande

Les modalités complètes figurent dans notre Politique d’annulation des commandes.

6.1 Avant expédition

Lorsque la commande n’est pas encore suffisamment avancée dans la préparation ou l’expédition, vous pouvez demander son annulation.

Si l’annulation est encore possible, elle est effectuée sans frais et le remboursement correspondant est lancé sur le moyen de paiement initial.

La possibilité d’annuler dépend de l’état réel de la commande au moment du traitement de votre demande.

6.2 Après expédition

Lorsqu’une commande a déjà été remise au transporteur, nous pouvons ne plus être en mesure de l’intercepter ou de l’annuler avant livraison.

Cette impossibilité logistique n’affecte toutefois pas vos droits légaux.

Après réception, vous pouvez notamment exercer le droit légal de rétractation lorsque celui-ci est applicable.

6.3 Remboursement après annulation

Lorsqu’une commande est valablement annulée avant expédition, le remboursement est effectué sur le moyen de paiement initial, sauf accord contraire.

Le délai d’apparition des fonds sur votre compte dépend ensuite notamment de votre banque ou du prestataire de paiement.

7. Retours et remboursements

Les conditions détaillées sont présentées dans notre Politique de retour et de remboursement.

7.1 Droit légal de rétractation

Pour les commandes à distance éligibles, le consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier sa décision, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Le délai court, en principe, à compter du jour où le consommateur, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien.

Ce droit est garanti par la loi et ne peut être supprimé par les présentes Conditions.

7.2 Échanges

Nous ne proposons pas nécessairement un service d’échange direct pour les simples changements d’avis.

Vous pouvez, lorsque les conditions sont réunies, retourner le produit puis passer une nouvelle commande.

Cette organisation ne limite pas les droits dont vous bénéficiez lorsqu’un produit est défectueux ou non conforme, notamment les recours prévus au titre de la garantie légale de conformité.

7.3 Demande de retour

Pour effectuer une demande de retour, contactez-nous à :

support@farodrelbel.com

Indiquez votre numéro de commande et les informations nécessaires au traitement de votre demande.

En cas de simple exercice du droit légal de rétractation, vous n’avez pas à fournir de motif.

En cas de produit endommagé, incomplet ou non conforme, des photographies ou vidéos peuvent être demandées lorsqu’elles sont utiles pour comprendre le problème.

7.4 Manipulation du produit

Vous pouvez examiner le produit dans la mesure nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.

Si le produit subit une dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour effectuer cette vérification, votre responsabilité peut être engagée dans les limites prévues par la loi.

7.5 Frais de retour

Dans le cadre d’un droit de rétractation exercé pour simple changement d’avis, les frais directs de retour peuvent rester à votre charge lorsque la loi le permet et lorsque vous en avez été correctement informé.

En cas de retour résultant d’un produit non conforme, endommagé ou envoyé par erreur, les frais sont pris en charge conformément aux règles légales applicables.

7.6 Produit défectueux ou non conforme

Si un produit présente un défaut, ne correspond pas à la commande ou est endommagé, nous examinerons votre demande conformément aux garanties légales applicables.

Selon la situation et les conditions prévues par la loi, les solutions peuvent notamment comprendre :

• une réparation ;
• un remplacement ;
• l’envoi d’une pièce manquante ;
• une réduction du prix ;
• ou un remboursement.

7.7 Délai de remboursement

Lorsque nous recevons un produit retourné et qu’un contrôle est nécessaire, nous nous efforçons de traiter le dossier dans un délai de 1 à 5 jours ouvrés.

Cela ne modifie pas les délais légaux obligatoires applicables, notamment ceux relatifs au droit de rétractation.

Les remboursements sont effectués en principe sur le moyen de paiement initial. Le délai bancaire d’apparition des fonds dépend ensuite du prestataire concerné.

8. Protection des données et cookies

Nous traitons certaines données personnelles telles que vos coordonnées, votre adresse de livraison, les informations relatives à votre commande et vos échanges avec notre service client.

Ces traitements sont effectués conformément au RGPD, à la loi Informatique et Libertés et aux règles applicables de la CNIL.

Selon les conditions prévues par la réglementation, vous disposez notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de retrait du consentement.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité et notre Politique de protection des données – RGPD.

Notre site distingue également les cookies strictement nécessaires des cookies soumis au consentement.

Les traceurs non nécessaires concernés ne sont activés qu’après votre accord lorsque celui-ci est requis. Vous pouvez gérer ou retirer votre consentement dans les conditions décrites dans notre Politique relative aux cookies.

9. Propriété intellectuelle

Les contenus originaux du site, notamment les textes, visuels, éléments graphiques, présentations, signes distinctifs et descriptions de produits, peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable ou exception prévue par la loi, il est interdit notamment de :

• reproduire ou republier ces contenus ;
• les exploiter commercialement ;
• les modifier et les diffuser comme contenus propres ;
• effectuer une extraction massive ou automatisée de contenus protégés.

Les contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Les usages privés et citations autorisés par la loi ne sont pas interdits par les présentes Conditions.

10. Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et de respecter nos obligations contractuelles et légales.

Certaines difficultés peuvent toutefois résulter d’événements indépendants de notre contrôle raisonnable, notamment d’un cas de force majeure, d’une défaillance externe ou d’une erreur directement imputable à l’utilisateur.

Toute éventuelle limitation ou exclusion de responsabilité prévue par les présentes Conditions s’applique uniquement dans la mesure autorisée par la loi.

En particulier, aucune clause ne peut exclure ou réduire les droits impératifs du consommateur concernant notamment :

• la garantie légale de conformité ;
• les défauts des produits ;
• la livraison ;
• le droit de rétractation ;
• les remboursements ;
• la protection des données personnelles.

11. Force majeure

Des événements exceptionnels échappant raisonnablement à notre contrôle peuvent affecter l’exécution d’une commande, par exemple :

• des phénomènes météorologiques extrêmes ;
• des restrictions majeures de circulation ;
• des mesures administratives exceptionnelles ;
• une interruption importante des réseaux logistiques ;
• une rupture grave et imprévisible de la chaîne d’approvisionnement.

Lorsqu’un tel événement affecte une commande, nous vous informons dans la mesure du possible et recherchons une solution appropriée.

Selon la situation et les droits applicables, celle-ci peut notamment consister en un report de livraison, une annulation sans frais ou un remboursement.

Les règles légales relatives à la force majeure et à la protection des consommateurs restent pleinement applicables.

12. Réclamations, médiation et droit applicable

12.1 Réclamation amiable

En cas de difficulté concernant une commande, un produit, une livraison ou le service après-vente, vous pouvez tout d’abord contacter notre service client afin de rechercher une solution amiable.

E-mail : support@farodrelbel.com
Téléphone : +1 (540) 431-6078

Le recours préalable à notre service client ne vous prive pas des autres voies de recours qui vous sont ouvertes par la loi.

12.2 Médiation de la consommation

Lorsque la réglementation française l’exige, les coordonnées du médiateur de la consommation compétent doivent être mises à la disposition du consommateur.

Les informations correspondantes sont actuellement en cours de finalisation et seront publiées dès que le dispositif de médiation applicable aura été définitivement mis en place.

Une fois ces informations disponibles, elles comprendront notamment l’identité du médiateur concerné ainsi que les moyens permettant de le saisir.

Le recours à la médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir les juridictions compétentes.

12.3 Droit applicable et juridictions compétentes

Les contrats conclus avec des consommateurs en France restent soumis aux dispositions impératives protectrices du droit français et du droit de l’Union européenne.

Aucune clause de choix de loi ne peut avoir pour effet de priver un consommateur des protections impératives dont il bénéficie.

En cas d’échec d’une résolution amiable ou d’une médiation, le consommateur peut saisir les juridictions compétentes conformément aux règles de procédure et de compétence applicables.

13. Modification des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions afin de tenir compte notamment :

• d’une évolution législative ou réglementaire ;
• d’un changement de nos services ;
• d’une adaptation de nos procédures internes ;
• d’une évolution de nos moyens de paiement ou de livraison ;
• d’une modification technique du site.

La version actualisée sera publiée sur le site.

Sauf lorsque la loi le permet, une modification ultérieure des Conditions n’a pas pour effet de réduire rétroactivement les droits déjà acquis au titre d’une commande valablement conclue.

Lorsqu’un nouveau consentement est légalement requis, il sera demandé de manière appropriée.

14. Nous contacter

Pour toute question concernant les présentes Conditions générales, nos produits, une commande, le service après-vente ou nos règles de conformité, vous pouvez nous contacter :

E-mail : support@farodrelbel.com
Téléphone : +1 (540) 431-6078
Adresse : 811 Traver Ave, South Boston, VA 24592, États-Unis
Service client : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 17 h 00, hors jours fériés applicables en France
Zone de service : France
Site officiel : farodrelbel.com